Les fréquences de transmission des paramètres éligibles aux calculs des taux pour le Suivi des transmissions sont :
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MENSUELLE ("M", "Mensuelle") ;
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BIMESTRIELLE ("E", "Bimestrielle") ;
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TRIMESTRIELLE ("T", "Trimestrielle") ;
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SEMESTRIELLE ("S", "Semestrielle") ;
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ANNUELLE ("A", "Annuelle").
La période de restitution sélectionnée dans le panneau de recherche est :
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Au minimum de 1 mois ;
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Et maximum de 12 mois glissants : du [mois N de l'année N‑1] au [mois N‑1 de l'année N].
La période saisie dans le panneau de recherche [Période saisie] est mise en relation avec la périodicité calendaire [Période de référence] :
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[Période saisie] dans le panneau de recherche |
[Période de référence] (base de découpage) pour les calculs des taux de transmission (période de référence : 24 mois maximum) |
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Champ saisi [Début de la période] |
Champ saisi [Fin de la période] |
Début de la période de référence | Fin de la période de référence |
| mois saisi | mois saisi | janvier | décembre |
| année saisie | année saisie |
Année <Champ [Début de la période] saisie> |
Année <Champ [Fin de la période] saisie> |
1. Par structure de surveillance, eaux superficielles, eaux souterraines, légionelles, interception de la fréquence de transmission la plus contraignante imposée à au moins un paramètre (fréquence minimale dont la périodicité est la plus basse).
2. Découpage calendaire de la [Période de référence] en fonction de la fréquence de transmission la plus contraignante imposée à au moins un paramètre par structure de surveillance. Cette période sera nommée [Période découpée calendaire de référence] dans ce guide.
3. Par [Période découpée calendaire de référence] :
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Si présence d’une déclaration à l’état validé consulté (VC), validé non consulté (VNC) ou en attente d’invalidation (EAI), alors la [Période découpée calendaire de référence] = 1 ;
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Si aucune déclaration n’est à l’état validé consulté (VC), validé non consulté (VNC) ou en attente d’invalidation (EAI), ou si la déclaration n’existe pas (non initialisée), alors la [Période découpée calendaire de référence] = 0.
4. Découpage calendaire de la [Période saisie] dans le panneau de recherche en fonction de la fréquence de transmission la plus contraignante imposée à au moins un paramètre par structure de surveillance. Cette période sera nommée [Période découpée calendaire de saisie] dans ce guide.
Pour une [Période découpée calendaire de saisie] incomplète aucune déclaration n’est attendue, cette période est donc exclue du calcul. Néanmoins, s’il existe une déclaration sur cette [Période découpée calendaire de saisie] incomplète, alors celle‑ci est prise en compte dans le calcul des taux de transmissions.
5. Interception de la valeur [1] ou [0] de la [Période découpée calendaire de référence] pour l’affecter à la [Période découpée calendaire de saisie] sur la base de la période découpée calendaire commune.
6. Calcul des taux de suivi de transmission par structure de surveillance
<Nombre de [Période découpée calendaire de saisie] dans la [Période saisie]> = N
<Nombre de [Période découpée calendaire de saisie] = 1> = NbC (nombre de période calendaire découpée de saisie conforme)
<Nombre de [Période découpée calendaire de saisie] = 0> = NbNC (nombre de période calendaire découpée de saisie non conforme)
NbC / N x 100 = [taux de transmission conforme]
NbNC / N x 100 = [taux de transmission non conforme]
L’addition du [taux de transmission conforme] et du [taux de transmission non conforme] ne peut pas excéder 100% et ne peut pas être négatif.